Séance du 16 septembre 2004

lundi 1er janvier 2007, par Jérôme

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Vente de deux lots au lotissement communal du bois de Peuch

Monsieur le maire indique qu’une demande d’acquisition des deux derniers lots du lotissement communal du bois du peuch, a été effectuée par Mrs POMPOUGNAC et REYROLLES - taxi , ambulances. Le conseil municipal après en avoir délibéré, émet un avis favorable sur le principe de la vente, au prix de 3.96 € le m2 – Lot N°1 = 800 M2 Lot N°2 = 985 M2 – . Le conseil municipal autorise le Maire à effectuer les démarches nécessaires, signer les documents à venir.

Bibliothèque

Monsieur le Maire indique qu’il a été saisi par les services du Département, pour une proposition de création ou de développement d’un bibliothèque dans le cadre du « PLAN DE DEPARTEMENTAL DE DEVELOPPEMENT DE LA LECTURE ET DES BIBLIOTHEQUES » ouvert aux communes de moins de 10.000 Habitants.

Les engagements pour le gestionnaire sont les suivants :

L’aménagement d’une salle, des horaires d’ouverture au public d’au moins 6 Heures par semaine, l’achat de documents (0,50 € ou plus par an et par habitant à desservir), la gestion de ces équipements par un animateur. Les aides qui sont apportées par le Département concernent aussi bien le fonctionnement et la mise à disposition d’ouvrages, vidéo, et DVD, que l’investissement (travaux, aménagements divers, mobilier, informatique..) D’autres aides provenant de l’Etat et de l’Union Européennes pourraient se cumuler avec celles de la Commune et du Département. Le Conseil Municipal très intéressé émet un avis favorable à ce projet, souhaite que ce dossier soit mis à l’étude en partenariat avec les responsables du foyer culturel qui gèrent déjà l’activité d’une bibliothèque afin de développer ce service à la population. Monsieur le Maire se propose de réunir les responsables du foyer culturel pour le 5 Octobre prochain afin d’exposer en détail ce projet. Michel Pouget et Mariette Billard souhaitent participer à cette réunion.

Rapport sur le prix de l’eau

Monsieur le maire distribue les documents et donne lecture du rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau fourni par le Syndicat intercommunal des Eaux de Roche de Vic. Après délibération, le Conseil Municipal approuve ledit rapport .

Création d’un poste d’agent occasionnel - modification du temps de travail des ATSEM

En raison de la fin de contrat d’un poste CES il est nécessaire de prévoir une nouvelle organisation à la garderie péri-scolaire et la cantine. Pour cela il faut créer un poste d’agent occasionnel pour trois mois renouvelable une fois (6 H par semaine). Le temps de travail des ATSEM est également modifié. AVIS FAVORABLE du Conseil Municipal.

Subvention du comice

Le Conseil municipal décide de reverser la subvention accordée par le Conseil Général au comice agricole, soit deux fois la somme de 762 € (comice agricole cantonal et comice agricole d’arrondissement).

Eclairage public - descente de Pierretaillade et parking

Monsieur le Maire indique que les travaux d’éclairage public de la route de Pierretaillade et du Parking vont être réalisés. Le conseil municipal après délibération émet un avis favorable, à la réalisation de ces travaux, et décide de solliciter la subvention auprès du Conseil Général. Il autorise le maire à effectuer les démarches nécessaires, signer les documents à venir. Dans le cadre du programme éclairage public le plafond de subvention allouée par commune et par an est de 11.500€ Le taux de subvention est de 35 % du montant HT des travaux à réaliser.

Achat matériel dojo

Le conseil municipal émet un avis favorable à la proposition d’achat de cordes pour les activités de l’école au dojo et de sacs de frappe afin de compléter les équipements de cette salle de sports (dépense projetée 1183€).

Prêt du matériel communal

Monsieur le Maire, expose que les tables appartenant à la commune sont souvent prêtées gratuitement à des associations pour l’organisation de leurs manifestations. Or, la commune est souvent saisie de demandes émanant de particuliers qui souhaitent également louer ces tables pour des raisons personnelles. Il conviendrait, pour cela de fixer un prix de location . Le conseil municipal émet un avis favorable sur le principe, et autorise le maire, à se renseigner sur le prix qui pourraient être demandés. Ce tarif sera voté au moment du vote des différents tarifs en fin d’année.

Voirie rurale

Monsieur le Maire expose, qu’il est nécessaire de prévoir des travaux de voirie en 2005. Après en avoir délibéré, le conseil municipal décide de faire étudier par les services de la DDE , le secteur de Bourrèges, et de Laumet. Une demande de subvention sera déposée auprès du Conseil Général. IL est signalé que le « départ » de la route des champs d’auvergne n’est pas en très bon état.

Conception et réalisation d’une bande dessinée

Monsieur CARON, illustrateur, a conçu et réalisé une bande dessinée qui a été offerte aux habitants de BETTENHAUSEN, lors du déplacement de la délégation meyssacoise.

Tri sélectif - apports volontaires

La campagne du tri sélectif débutera à compter du 10 Novembre. (distribution de l’information et des sacs en MAIRIE DE MEYSSAC dès le 10 Octobre prochain - mise en place des conteneurs à compter du 10 Novembre).

AFPA

Monsieur le maire informe l’assemblée qu’il a été contacté par l’AFPA qui propose d’effectuer des cours en utilisant la structure du P.P.M. Le conseil municipal émet un avis favorable sur le principe, et souhaiterait connaître les thèmes de formation envisagés.

Informations

Rappel de la réunion du PAB le vendredi 24 Septembre et 11 Octobre 2004 pour la Carte Communale.

Rentrée scolaire

Trois nouvelles institutrices ont été nommées à l’école primaire : Mesdames FRANCOIS , ESCRIBE et DUMOULIN . Les travaux prévus à l’école et au club du 3ème age ont été réalisés.

Gymnase et plateau d’éducation physique

Des travaux sont envisagés, et une étude par le SIERM est en cours.

Théâtre

La 1ère séance pour les scolaire se déroulera le 11 Octobre 2004 à 14 Heures.

Mur de Chauze

Un camion a endommagé le mur du Chauze. Le dossier est en cours.




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