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Compte-rendu du conseil municipal, SÉANCE DU 15 juillet 2008

samedi 13 septembre 2008, par Jérôme

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Membres en exercice : 15

Membres présents : 10

Membres votants : 13 ( 3 pouvoirs )

Membres présents : Mrs MASSON. MAFFIOLETTI. CARON. TRONCHE. BILLARD. MOURIGAL Mmes SABATIER. MULHAUSEN-BERGEAL . LISSAJOUX . LEGER

Absents excusés : Jean-Louis BORIE ( 1 pouvoir ) Gilles BONNEVAL ( 1 pouvoir ) Jacques VALEILLE ( 1 pouvoir ) Claude VIEBAN. Fredéric DELPY.

Secrétaire de séance : Alexandre TRONCHE

1. Approbation du procès-verbal de la dernière séance à l’unanimité.

2. Remplacement du personnel titulaire pendant les congés ordinaires ou les congés maladie.

Le conseil municipal autorise le Maire à recruter des agents pour remplacer le personnel momentanément absent.

Deux postes à mi-temps seront crées pour la période estivale afin de remplacer le personnel technique en congé.

3. Bulletin municipal : Alexandre TRONCHE rend compte des différentes réunions au cours desquelles il a été question de la fréquence du bulletin. Après délibération les membres de la commission proposent de sortir deux bulletins : un en juin et un en décembre à compter de 2009. Une mise en concurrence sera effectuée.

4. Etude de faisabilité d’une chaufferie bois au groupe scolaire : Pour faire suite au diagnostic énergétique réalisé en 2006 par le bureau Laumond-Faure et en concertation avec les services de l’Ademe, les conseillers municipaux souhaitent réaliser une étude de faisabilité de l’implantation d’une chaudière bois au groupe scolaire.

L’installation actuelle de chauffage ( chaudière au fuel ) devenue obsolète devrait être remplacée. Le coût du fuel et le souci de s’inscrire dans une démarche environnementale ont conduit les élus à s’interroger sur la faisabilité de la mise en place d’une chaudière bois au groupe scolaire.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré :

  • Mandate le Maire pour effectuer la publicité relative à l’étude de faisabilité
  • Autorise le Maire à solliciter une aide auprès des services de l’Ademe et du Conseil Régional
  • Donne pouvoir au Maire pour effectuer toute démarche permettant de faire aboutir le projet. Une consultation sera effectuée par affichage et sur Internet. La commission se réunira pour analyser les offres. Elle sera assistée du Maire et de Laurent Jarry délégué régional de l’ADEME et de Marcel MAFFIOLETTI.

5.Aménagement du cimetière : Monsieur le Maire fait le compte rendu de la visite du CAUE qui est venu sur site pour donner des conseils pour l’aménagement paysager du cimetière. Il serait opportun de constituer une commission qui réfléchira sur l’aménagement à projeter : Christophe CARON. Marie- Laure LEGER. Claude SABATIER. Laurette LISSAJOUX

6. Jurés d’assises : Le conseil municipal procède au tirage sort des personnes qui seront proposées en qualité de jurés d’assises.

7.Demandes de subventions : Le Maire présente plusieurs demandes de subventions :

La première concerne le comité des fêtes de Meyssac qui sollicite une aide de 4000.00 € pour l’organisation de la fête votive. Le budget prévisionnel de la manifestation s’élève à 15000 € . Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de verser la somme de 4000.00 € . Les crédits seront prélevés à l’article 6574 à la rubrique divers.

La deuxième concerne une demande de subvention pour l’association Ensemble pour Louis.

Cette association nouvellement créée soutient la recherche pour la maladie d’ataxie de Friedreich qui concerne le petit Louis domicilié à Collonges La Rouge.

Le conseil municipal après en avoir délibéré décide d’octroyer une aide de 200 € . Les crédits seront prélevés à l’article 6574 à la rubrique divers.

La troisième demande concerne l’association des commerçants et artisans du canton de Meyssac qui vient de se constituer. Le conseil municipal, après en avoir délibéré décide d’accorder une subvention d’un montant de 400 €.

Une aide de 150 € sera versée à l’amicale des sapeurs pompiers de Meyssac pour leur contribution à l’organisation du bal du 14 juillet.

8.Demande de subvention DGE voirie : Les adjoints Jean- Louis BORIE et Marcel MAFFIOLETTI ont effectué un état des lieux de l’ensemble du réseau routier de la commune. Ce relevé a permis d’établir un classement des voies selon leur état et de les répertorier en voirie structurante ou non. Ont été classées en voies structurantes :

  • La route de Laumet à St Julien Maumont et à Saint Bazile
  • La route de la Croix de Vaincq au CD14 via Barot Cruges
  • La route de Pierretaillade
  • La voirie de Nardy et de la Foucherie Un estimatif réalisé par les services de la DDE est en cours d’élaboration. Le conseil municipal autorise le Maire à solliciter une aide dans le cadre de la DGE selon un programme pluriannuel 2009.2010.2011.

Par ailleurs, Monsieur le Maire informe les membres présents que le dossier présenté au conseil général pour la réfection de la voirie de Laumet a été validé par la commission permanente : Montant de travaux éligible 25000 € aide du CG 10000 €

Ces travaux n’étant pas financés au budget il convient d’effectuer une décision modificative de la section de fonctionnement vers la section d’investissement.

9. Demande de subventions : Monsieur le Maire expose qu’il convient de solliciter le conseil général pour une aide relative à la pose d’un poteau incendie pour la nouvelle caserne, pour la constitution d’une réserve d’eau pour le Tournier, la zone de Nardy et l’implantation d’un poteau incendie à l’IME.

Le conseil municipal autorise le Maire à réaliser l’étude relative à ces projets et à solliciter les aides correspondantes.

10. Gouttières de l’église : Il s’agit d’un dossier déjà déposé auprès des services de la DRAC et du Conseil Général qui concerne la pose de gouttières à l’église pour protéger l’édifice. Le dossier sera réactualisé.

11. Questions diverses :

Point sur les travaux en cours :

Caserne : les travaux ont débutés.

PAB : une réception partielle des travaux Place Saint Georges et Grand’Rue a eu lieu. Les plantations de la place Saint Georges auront lieu en novembre

Travaux au restaurant scolaire : Marcel MAFFIOLETTI a fait établir plusieurs devis relatifs à la réfection du carrelage du restaurant scolaire. L’entreprise AUDEGUIL a remis la meilleure offre. Les travaux seront réalisés aux vacances de Toussaint et financés par le remboursement de l’assurance dommage ouvrage.

Travaux aux écoles : les agents techniques vont réaliser en régie les travaux de plafond suspendu dans la classe de Mme CHASSAIN . Cet aménagement permettra de réduire le volume de chauffe et de réaliser des économies d’énergie. Coût d’achat des matériaux : 892.00 € HT

Réorganisation du temps scolaire : Suppression des cours du samedi matin à compter de la rentrée de septembre.

Semaine de 4 jours nouveaux horaires : 8h45 11 h 45 13h 45 16h45

Les élèves pourront bénéficier de soutien scolaire de 13 heures à 13 heures 30.

L’inspecteur d’académie a indiqué qu’une classe de maternelle pourrait être fermée à la rentrée 2009 en raison d’un effectif insuffisant.

Point sur la fréquentation du centre multi- accueil : le taux d’occupation sera supérieur à 70 % à la rentrée de septembre 2008 conformément aux objectifs fixés par la CAF.

Travaux au terrain de football : il est nécessaire de changer des carrés de pelouse aux endroits les plus dégradés.

A la demande de Marcel MAFFIOLETTI une permanence des adjoints sera assurée le samedi matin de 10 heures à 12 heures. Cette permanence sera organisée à tour de rôle par les quatre adjoints.

La séance est levée à 23 heures 30.




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