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Compte-rendu du conseil municipal, SÉANCES FIN 2008-DÉBUT 2009

mercredi 18 mars 2009, par Jérôme

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DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

PLAN D’AMENAGEMENT DU BOURG

L’architecte chargé du projet du plan d’aménagement du bourg est venu présenter aux membres du conseil municipal la dernière série de travaux à réaliser en 2009 et 2010.

Après étude des détails du projet, ce dernier est validé par l’ensemble du conseil. Il s’agit du secteur – avenue de Versailles pour partie (du parking à Versailles jusqu’au carrefour Ercole et retour vers la place du jet d’eau – le long de l’immeuble Veyssière). Amélioration des trottoirs, aménagement paysager et continuité d’un caniveau dit « franchissable » côté magasin Veyssière pour rejoindre la maison de la presse. Cette tranche clôturera le programme du PAB.

TRAVAUX PORTE DE LA VOUSSEE

Les canalisations d’eau porte de La Voussée et partie arrière de l’église ont été remplacées et lorsque les branchements d’assainissement seront terminés cette place sera aménagée avec des caniveaux et du béton désactivé.

EGLISE

Des travaux sont prévus à l’église afin de protéger les murs et le chœur. Il s’agit de la pose de gouttières. Les bases de financement ayant changé il est nécessaire de déposer un nouveau dossier de demande de subvention à la direction régionale des affaires culturelles puis au conseil général.

Deux statues sont restaurées, elles seront réinstallées toutes les deux courant février-mars.

ECOLES

Monsieur le maire est autorisé à signer une convention entre la collectivité et le transporteur Cars Quercy Corrèze, relative au transport des enfants des classes maternelles au gymnase.

Une classe de mer aura lieu pour les enfants du CM2. La commune participera pour 3O % du prix du séjour.

En cas de grève, toutes les mesures seront prises pour recevoir les enfants à l’école, et le maire prendra les dispositions qui s’imposent pour recruter du personnel (supplémentaire) si nécessaire.

TRAVAUX COMMUNAUX

Les employés communaux ont réalisé des travaux d’isolation et de peinture à l’école maternelle.

La terrasse du bâtiment des maîtres a été mise hors d’eau (infiltrations) par les services techniques.

Divers travaux d’assainissement et de branchements au réseau communal ont été effectués, ainsi que des travaux sur les bâtiments communaux.

Il est décidé d’ajouter un étage aux vestiaires du rugby afin d’y créer une salle ; ceci permettra de libérer la cantine place St Georges. Madame Salamagne, architecte, est chargée du projet d’esquisse pour déposer le permis de construire.

ECLAIRAGE PUBLIC

Des lampadaires vont être posés avenue de la Libération. Certains foyers supplémentaires seront installés avec les anciennes lanternes « récupérées ». Il s’agit des secteurs : zone du Bois du Peuch, carrefour du cimetière, route de la Foucherie (cabinet médical & sortie de la station de lavage), accès au multi-accueil et à l’accueil de loisirs à Nardy, carrefour de la Croix de Vaincq et chemin de La Coste, accès place de Versailles.

REPAS DES AINES

Il est convenu que ce repas serait organisé le samedi 7 mars à 12h au village de vacances. Les personnes souhaitant y participer devront s’inscrire à la mairie de Meyssac avant le Ier mars.

TARIFS 2OO9

Droit de place forain 0.80 € le mètre linéaire
Droit de pesage 1.50 €
Cimetière 60.00 € le mètre carré

ASSAINISSEMENT

- Forfait : 25, 91 € ht
- Le M3 : 0,66 € |

GARDERIE

- La 1 /2 h : 1 €.

- Forfait 7 semaines moins d’une heure par jour :

1 enfant : 45 €. 2 enfants : 83 €.

- Forfait 7 semaines plus d’une heure par jour :

1 enfant : 53 €, 2 enfants : 96 €.

Gratuité du service à partir du 3ème enfant.

CANTINE

Le repas : 2.60 €.

DROIT DE STATIONNEMENT DES CAMIONS

Forfait : 45 €.

EXPLOITANT DE DEBITS DE BOISSONS

Le mètre carré : 4,70 €.

LOCATION DE TABLES AUX PARTICULIERS

L’unité : 3 €. La municipalité et les associations restent prioritaires dans l’utilisation.

- A COMPTER DE 2009, DEUX NOUVEAUX TARIFS SONT INSTITUES :

COLLECTE DES ENCOMBRANTS

A domicile les Ier et 3ème lundi de chaque mois :15 €

LOCATION DE BENNE Déposée la durée d’un week-end : 15 €

Les réservations se font en Mairie, et les redevances seront appelées par titres de recettes en cours d’année.

CIMETIERE

Une consultation a été lancée auprès de bureau d’études pour l’aménagement futur du nouveau cimetière. Le conseil municipal souhaiterait créer une centaine d’emplacements avec un espace cinéraire, agrémenté d’un jardin du souvenir et d’un colombarium.

STATION D’EPURATION

Monsieur le maire informe les membres du conseil municipal qu’il est nécessaire de faire progresser le dossier de création de la station d’épuration et qu’il doit pour cela rencontrer les propriétaires des terrains concernés afin de connaître leur volonté. Le conseil autorise le maire à conduire les négociations.

EDITION D’UN BULLETIN MUNICIPAL

Il a été rédigé par la nouvelle équipe. Il est présenté sous une forme différente et sera bi-annuel . Le comité de rédaction est constitué d’Alexandre Tronche, responsable de la commission, et de Claude Sabatier, Pascal Mourigal, Frédéric Delpy. Gilles Bonneval, Christophe Caron, Claude Viéban.

Il sera distribué par le service courrier de la poste.

DANS LE CADRE DES COMPETENCE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES :

IL est décidé de l’inscription des chemins ruraux communaux au PDIPR (Plan Départemental des Itinéraires de Promenades et de Randonnées). Monsieur le maire informe les membre du conseil municipal que certains chemins de la commune seront inscrits au PDIPR.

Les chemins retenus sont
- Chemin rural de grès et de calcaire
- Chemin rural de la Chaise du Diable pour partie (chemin de Pierretaillade à Brive)
- Chemin rural aux confins du Quercy (Chemin de Chauffour, de Barot et chemin de Cruges à Cocart)

La commune s’engage :

à conserver les caractéristiques physiques, le caractère public et ouvert de ces chemins. A prévoir la création d’itinéraires de substitution en cas de modifications consécutives à toute opération foncière sachant que ces itinéraires de substitution doivent présenter un intérêt au moins égal du point de vue de la promenade et de la randonnée.

à inscrire les chemins ruraux au plan local d’urbanisme ou à tous documents d’urbanisme inhérents à la commune.

à informer le conseil général de la Corrèze de toute modification engagée.

à accepter le balisage et le panneautage conformément aux préconisations du PDIPR de la Corrèze et à la charte officielle du balisage de la Fédération Française de Randonnée

à confier à la communauté de communes comme inscrit sur les statuts la mise en valeur l’entretien et l’animation des sentiers inscrits au PDIPR

MODIFICATION DES STATUTS DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES :

- Il est décidé de modifier les statuts de la communauté de communes portant sur la prise de compétence suivante : « Construction et gestion d’une nouvelle unité de production d’eau potable à partir de la rivière Dordogne ».

- Il est décidé d’ajouter à l’article 2, compétence facultative "POLITIQUE DE L’ENFANCE ET DE LA JEUNESSE" la compétence suivante : diffusion de spectacles culturels à tous les enfants du territoire scolarisés en maternelle et primaire. La communauté de communes co-finance deux spectacles annuels, présentés pendant la période scolaire aux élèves du territoire.

- Il est décidé de définir d’intérêt communautaire l’entretien et le balisage de quatre nouveaux chemins de randonnées :
- De grès ou de calcaire
- Entre Maumont et Sourdoire
- Chemins retrouvés
- Au long des lavoirs collongeois.

VOIRIE

Des travaux de voirie sont programmés en 2OO9.
- Le chemin du Rivet
- Etude des travaux à réaliser à Lafoucherie
- Laumet

TOURISME.

Pour information, les locaux de l’office du tourisme sont déplacés place de la halle.




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