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Compte-rendu de la séance du conseil municipal
du 29 mars 2014

samedi 29 mars 2014, par Jérôme

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Compte-rendu de la séance du conseil municipal
en date du 29 mars 2014

Ordre du jour :
1. Election du maire :

Jacques MASSON, maire sortant ouvre la séance et félicite les conseillers municipaux nouvellement élus.
Il rappelle que, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales ( CGCT ) la séance d’élection du maire est présidée par le conseiller municipal doyen d’âge, quant au secrétariat de la séance, il revient au conseiller municipal le plus jeune.
Le président de séance procède àl’appel des membres présents et constate que le conseil municipal est au complet.
Il fait appel aux membres présents pour connaître les candidats àla fonction de maire.
Seul Christophe CARON déclare sa candidature.
Il est ensuite procédé au vote àbulletin secret. Chaque conseiller remet son bulletin de vote dans l’urne.
Le président de séance procède au dépouillement qui fait apparaître les résultats qui suivent :
Christophe CARON : 13 suffrages
Bulletins blancs : 2
Christophe CARON est élu maire àla majorité des voix.
Il prend la présidence de séance.
Il remercie les électeurs de la commune et le conseil municipal de lui avoir
accordé leur confiance et rend hommage àJacques MASSON, maire sortant.


2. Détermination du nombre d’adjoints :

Christophe CARON informe les membres présents que conformément aux dispositions de l’article L. 2122-2 du CGCT, le conseil municipal détermine librement le nombre des adjoints sans que celui-ci ne puisse excéder 30 % de l’effectif légal du conseil. Le nombre de conseillers municipaux étant de 15 , le nombre d’adjoints ne pourra dépasser 4.
Le conseil municipal, après délibération décide àl’unanimité de fixer à4 le nombre d’adjoints.


3. Election des adjoints :

Christophe CARON rappelle les règles d’élection des adjoints : Les adjoints sont élus, parmi les membres du conseil municipal, au scrutin de liste àla majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel (L. 2122-7-2 du CGCT). Le vote a lieu au scrutin secret (L. 2122-4 du CGCT). Les listes doivent comporter autant d’hommes que de femmes en cas d’élection d’un nombre pair d’adjoints.
Il propose la liste qui suit :
-  Gilles BONNEVAL
-  Marie-Laure LEGER
-  Alexandre TRONCHE
-  Caroline GARY

Les conseillers, àl’appel de leur nom, remettent leur bulletin dans l’urne. Christophe CARON procède au dépouillement :
Liste BONNEVAL Gilles – LEGER Marie-Laure –TRONCHE Alexandre- GARY Caroline : 13 voix
Vote blanc : 2
La liste proposée est élue àla majorité.
Gilles BONNEVAL est élu 1er adjoint
Marie-Laure LEGER est élue 2ème adjointe
Alexandre TRONCHE est élu 3ème adjoint
Caroline GARY est élue 4ème adjoint.
Un arrêté sera pris par le maire pour fixer les attributions et les délégations de chacun des adjoints élus.
Christophe CARON remercie les élus qui ont fait le choix de se présenter, cite les conseillers de l’ancienne équipe qui n’ont pas souhaité se représenter et les remercie du travail accompli.

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à10 heures.




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